Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL 9
SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR SA

Numéro de dépôt :
98728894
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque METAL 9

Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METAL 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR domicilié(e) 137, BD DE PONT DE VIVAUX, B.P. 65, 13362 MARSEILLE CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 737 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMEFOR - France.

La marque METAL 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL 9 est expirée depuis le 14 avril 2008.

SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR a également déposé les autres marques suivantes : AQUASOIE , ALPA , ALTESSE , DECOR D'ANTAN


SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR SA - 137, BD DE PONT DE VIVAUX, B.P. 65, 13362 MARSEILLE CEDEX 10 - France - SIREN 379737869


SOMEFOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.